Déclarer les extraits utilisés en classe : pourquoi et comment?

Vous le savez, j’adore utiliser des extraits d’œuvres littéraires en classe! C’est le moteur de tout mon enseignement. Quand je ne lis pas un album à voix haute, j’utilise des extraits pour créer des exercices, tant en grammaire qu’en lecture. Et chaque fois, je prends le temps de déclarer ces extraits sur Copibec. Ça peut sembler fastidieux et inutile, mais non. Au contraire!

Copi quoi?

D’abord, qu’est-ce que Copibec? Il s’agit d’une société québécoise de gestion collective des droits de reproduction. Plus concrètement, pour nous, enseignant.es, il s’agit d’un site sur lequel on déclare les extraits qu’on utilise. C’est aussi une ressource qui peut répondre à nos questions quand il s’agit d’utilisation d’extraits ou d’œuvres en tous genres.

Pourquoi déclarer ses extraits?

La meilleure personne pour répondre à cette question est un auteur ou une autrice. J’ai donc demandé à l’auteur Mathieu Fortin de nous expliquer, tout d’abord, s’il recevait bel et bien des redevances lorsqu’on déclare l’utilisation d’un extrait sur Copibec. Voici sa réponse.

« Les redevances de Copibec sont versées en novembre-décembre chaque année. Les auteurs reçoivent une petite somme pour chaque extrait diffusé. Lorsqu’on multiplie cette somme par le nombre d’élèves qui bénéficie de cette copie, la somme devient plus importante. Pour beaucoup d’auteurs, ce montant représente une somme de droits d’auteur importante. Aussi, des livres qui ne se vendent plus beaucoup, mais qui sont encore déclarés à Copibec, permettent aux auteurs de toucher des droits sur ces livres malgré des ventes faméliques. Par exemple, j’ai un roman publié en 2009 qui me rapporte environ 10 à 20$ par année, mais dont un extrait est utilisé en évaluation dans deux CSS, ce qui me rapporte au moins 100$ par année. Copibec peut faire une énorme différence dans la vie d’un auteur. »

Il ajoute aussi que lors de la pandémie, de nombreux extraits ont été copiés, ce qui a fait de 2021 une année record pour plusieurs auteurices en termes de redevances.

Quels sont mes droits d’utilisation?

Même si on déclare ses extraits, il y a tout de même des limites d’utilisation. Tout d’abord, toutes les œuvres ne viennent pas avec un droit d’utilisation, même déclaré. Avant de faire votre choix, vous pouvez vérifier l’admissibilité du titre dans le Répertoire, accessible à partir de votre profil sur Copibec.

L’oeuvre en fait partie? Tant mieux! Cela dit, on doit tout de même respecter un certain pourcentage d’utilisation. Pour les documents destinés à l’enseignement, comme les cahiers d’exercice, on peut utiliser 10 % du document alors que les autres titres permettent de reproduire 15 %. Est-ce que cela signifie que j’ai le droit d’utiliser 10 % sans le déclarer? Bien sûr que non! On déclare tout!

Pour en savoir plus, je vous invite à consulter cette page.

Et maintenant, je fais comment?

La première étape est bien entendu de se créer un compte sur Copibec. En tant qu’enseignant.e, il nous est possible de se créer un compte gratuitement, sur lequel on peut faire toutes nos déclarations.

Une fois entré.e sur son profil, on accède rapidement aux options, dont celle de déclaration de reproduction.

Pour faire cette déclaration, vous devrez fournir les informations suivantes :

• Période d’utilisation
• Année
• Matière
• Niveau d’enseignement
• Support sur lequel vous reproduirez l’œuvre (papier ou numérique)
• Type d’oeuvre
• Date de reproduction
• Informations sur l’oeuvre (titre, auteurice, maison d’édition et ISBN au besoin)
• Nombre de pages utilisées
• Nombre de copies faites

Et voilà! On remplit, puis on soumet. Le tour est joué!

À la découverte de SAMUEL

SAMUEL, c’est une plateforme de Copibec, sur laquelle sont disponibles de nombreuses œuvres. Ce qui est chouette, c’est qu’on peut directement choisir les extraits qu’on veut (s’évitant alors de les retaper), puis la déclaration se fait presque automatiquement, en choisissant nos extraits. Certes, tous les titres n’y sont pas, mais plusieurs s’y retrouvent, donc il vaut la peine d’y jeter un coup d’œil!

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Ça y est! Vous êtes prêt.es à utiliser la littérature en classe, tout en respectant le droit d’auteurice. Bonne découverte!